Documents d’urbanisme

La carte ci-dessous indique le document d’urbanisme présent sur chaque commune du territoire. Veuillez vous reporter sur les tableaux ci-dessous pour connaître le zonage et le règlement concerné par votre projet;

♦ Plan Local d’Urbanisme intercommunal Sidobre-Val d’Agout

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal Sidobre-Val d’Agout a été approuvé en date du 24 février 2020.

Le règlement écrit est téléchargeable :Règlement

Les plans sont consultables ci-dessous. Dans le cas des liens Dropbox, vous devez cliquer sur Télécharger afin de visualiser les plans.

Communes ZonagesZoomsServitudes
BRASSAC Plan Nord
Plan Sud
Le Bourg
Belfort
Combespinas
Le Verdier
Le Viala
Plan
OAP
BURLATS Plan Est
Plan Nord
Plan Sud
Bassadel
Carauce
La Bancalié
La Bourdarié
Lafontasse
La Glène
La Parulle
Le Lézert
Le Village
Les Salvages
Sept-Faux
Plan
OAP
CAMBOUNES Plan Nord
Plan Sud
Caunan
Espérières
Fontanelles
Fontbelle
Lavalette
Le Village
Malcros
Oms
Vialavert
Plan
OAP
LACROUZETTE Plan Est
Plan Ouest
Berlherbette
Le Bourg
La Safranière
Le Cros
Le Pic des Fourches
Malrieu
Ricard
Plan
LASFAILLADES Plan Le village
Sauvergues
Plan
OAP
LE BEZ Plan Centre
Plan Nord
Plan Sud
Durenque
La Cledelle
Le Rec
Le Village
Guior Haut
Malout
Saint-Agnan
Vialavert
Plan
OAP
MONTFA Plan Les Fournials Nord
Les Fournials Sud
Le Village
Plan
OAP
ROQUECOURBE Plan Nord
Plan Sud
Cantegaline
Le Mas d’Enfau
Les Anouals
Les Tuileries
Puech Cabrier
Le Bourg
Plan
SAINT-GERMIER Plan Plaisance
Le Village
OAP
Plan
SAINT-JEAN DE VALS Plan Le Village
Les Planes
OAP
Plan
SAINT-SALVY DE LA BALME Plan Est
Plan Ouest
Le Bourg
Cabrol
La Sigarié
Le Rouquis
Plan
OAP

Le dossier complet du PLUI est consultable ici.:

Plan Local d’Urbanisme intercommunal “Vals et Plateaux des Monts de Lacaune”

Commune ZonageServitudesRèglement
FONTRIEUCastelnau de Brassac

 Est: Zonage 10000e / Zonage 2000e


Ouest: Zonage 10000e / Zonage 2000e


Ferrières: Zonage 10000e / Zonage 2000e


Le Margnès :Zonage 10000e

OAP
OAP
servitude2
servitude3
Règlement
 LACAZE Zonage 10000e / Zonage 2000eservitudes
LE MASNAU
MASSUGUIES
Zonage 10000e  / Zonage 2000eServitudes
ST PIERRE DE TRIVISY  Zonage 10000e

 Zonage 2000e-1 / Zonage 2000e-2

OAP
servitude
VABRE   Zonage 10000e  Zonage 2000e Servitudes