Documents d’urbanisme

La carte ci-dessous indique le document d’urbanisme présent sur chaque commune du territoire. Veuillez vous reporter sur les tableaux ci-dessous pour connaître le zonage et le règlement concerné par votre projet.

♦ Plan Local d’Urbanisme intercommunal Sidobre-Val d’Agout

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal Sidobre-Val d’Agout a été approuvé en date du 24 février 2020.

Le règlement écrit est téléchargeable :Règlement

Les plans sont consultables ci-dessous. Dans le cas des liens Dropbox, vous devez cliquer sur Télécharger afin de visualiser les plans.

Commune	Zonage	Zooms	Servitudes
BRASSAC	Plan Nord Plan Sud	Le Bourg Belfort Combespinas Le Verdier Le Viala	Plan
BURLATS	Plan Est Plan Nord Plan Sud	Bassadel Carauce La Bancalié La Bourdarié Lafontasse La Glène La Parulle Le Lézert Le Village Les Salvages Sept-Faux	Plan
CAMBOUNES	Plan Nord Plan Sud	Caunan Espérières Fontanelles Fontbelle Lavalette Le Village Malcros Oms Vialavert	Plan
LACROUZETTE	Plan Est Plan Ouest	Berlherbette Le Bourg La Safranière Le Cros Le Pic des Fourches Malrieu Ricard	Plan
LASFAILLADES	Plan	Le village Sauvergues	Plan
LE BEZ	Plan Centre Plan Nord Plan Sud	Durenque La Cledelle Le Rec Le Village Guior Haut Malout Saint-Agnan Vialavert	Plan
MONTFA	Plan	Les Fournials Nord Les Fournials Sud Le Village	Plan
ROQUECOURBE	Plan Nord Plan Sud	Cantegaline Le Mas d’Enfau Les Anouals Les Tuileries Puech Cabrier Le Bourg	Plan
SAINT-GERMIER	Plan	Plaisance Le Village	Plan
SAINT-JEAN DE VALS	Plan	Le Village Les Planes	Plan
SAINT-SALVY DE LA BALME	Plan Est Plan Ouest	Le Bourg Cabrol La Sigarié Le Rouquis	Plan

Le dossier complet du PLUI est consultable ici.

♦ Plan Local d’Urbanisme intercommunal “Vals et Plateaux des Monts de Lacaune”

Commune	Zonage	Règlement
FONTRIEU	Castelnau de Brassac  Est: Zonage 10000e / Zonage 2000e Ouest: Zonage 10000e / Zonage 2000e FerrièresZonage 10000e / Zonage 2000e Le MargnèsZonage 10000e	Règlement
LACAZE	Zonage 10000e / Zonage 2000e
LE MASNAU MASSUGUIES	Zonage 10000e  / Zonage 2000e
ST PIERRE DE TRIVISY	Zonage 10000e /   Zonage 2000e-1 / Zonage 2000e-2
VABRE	Zonage 10000e  /  Zonage 2000e