Documents d’urbanisme

La carte ci-dessous indique le document d’urbanisme présent sur chaque commune du territoire. Veuillez vous reporter sur les tableaux ci-dessous pour connaître le zonage et le règlement concerné par votre projet.

♦ Carte communale

CommuneDate d’élaborationZonageRèglement
 BRASSAC 16 octobre 2013Nord

 

Sud

Hameaux / Bourg

Servitudes Nord

Servitudes Sud

Règlement National d’Urbanisme   

(R.111-1 du code de l’urbanisme à R.111-53) 

CAMBOUNES  04 décembre 2007Plan
LE BEZ05 février 2016Nord
Centre
Sud
Hameaux
MONTFA 07 juin 2007Plan
ST GERMIER  05 septembre 2007Plan
 ST JEAN DE VALS 16 juin 2006Plan

Plan Local d’Urbanisme

CommuneZonageRèglement
BURLATS 

 

(27 juillet 2006, modifié le 02 décembre 2010)

 

Sud

 

Nord

Est

Servitudes Sud

Servitudes Nord

Servitudes Est

Dispositions générales

 

Glossaire

Zones urbaines : U1; U2; U3

Zones à urbaniser : AU1; AU2; AU0; AUX

Zone agricole : A

Zone naturelle : N

 LACROUZETTE  Nord / Sud / Village Zones urbaines : U (UA; UB; UC); UE; UX

 

Zones à urbaniser : AU; AU0

Zone agricole : A

Zone naturelle : N

 ROQUECOURBE

 

(23 juillet 2010)

 

Plan

 

Servitudes

Dispositions générales

 

Zones urbaines : UA; UB; UC; UX

Zones à urbaniser : AU; AU0

Zone agricole : A

Zone naturelle : N

ST SALVY DE LA BALME 

 (22 septembre 2011)

Ouest / Est / Village    

 

Servitudes Ouest / Servitudes Est

Zones urbaines : UA; UB; UC

 

Zones à urbaniser : AUx; AU0

Zone agricole : A

Zone naturelle : N

Plan Local d’Urbanisme intercommunal “Vals et Plateaux des Monts de Lacaune”

CommuneZonageRèglement
FONTRIEUCastelnau de Brassac

 

Est: Zonage 10000e / Zonage 2000e

Ouest: Zonage 10000e / Zonage 2000e

Ferrières

Zonage 10000e / Zonage 2000e

Le Margnès

Zonage 10000e

Dispositions générales

 

Zones urbaines
U : habitat (U1, U2, U3)
UL : activités touristiques et de loisirs
Ux: activités artisanales et industrielles

Zones à urbaniser
AU – AUg
AUL
AUx
AU0

Zone agricole:A, Ap, Ae

Zone naturelle:N, N1, N2, Ne

 LACAZE Zonage 10000e / Zonage 2000e
LE MASNAU MASSUGUIESZonage 10000e  / Zonage 2000e
ST PIERRE DE TRIVISY  Zonage 10000e

 

Zonage 2000e-1 / Zonage 2000e-2

VABRE   Zonage 10000e  /  Zonage 2000e